MENTIONS LÉGALES
1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.jeromekloots.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site : Jérôme Kloots
Nom commercial / artiste : Jérôme Kloots
Adresse du siège : 12, Chemin de la Planquette, 76130 Mont-Saint-Aignan
Directeur de la publication : Jérôme Kloots
Conception du site internet : Jérôme Kloots
Hébergeur : Hostinger
Crédits photos : Jérôme Kloots
Délégué à la protection des données : Jérôme Kloots – jerome.kloots@gmail.com
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons
Jérôme Kloots est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie du site, quel que soit le moyen utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de Jérôme Kloots.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité
Jérôme Kloots ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site www.jeromekloots.com.
Il décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le site.
Jérôme Kloots s’engage à sécuriser au mieux le site. Cependant, sa responsabilité ne pourra être engagée si des données indésirables sont importées et installées à son insu.
4 – CNIL et gestion des données personnelles
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées.
Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Jérôme Kloots – jerome.kloots@gmail.com
5 – Liens hypertextes et cookies
Le site www.jeromekloots.com contient des liens vers d’autres sites et dégage toute responsabilité concernant ces liens externes ou les liens entrants depuis d’autres sites.
La navigation sur le site peut provoquer l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Un cookie est un petit fichier enregistrant des informations sur la navigation. Les données obtenues permettent par exemple de mesurer la fréquentation du site.
Vous pouvez accepter ou refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.
Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 1 mois.
6 – Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige relatif à l’utilisation du site www.jeromekloots.com est soumis au droit français.
En dehors des cas où la loi le permet, la juridiction exclusive est attribuée aux tribunaux compétents.
